Les Orientations d'Aménagement et de Programmation comprennent, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports, les déplacements et, en zone de montagne, sur les unités touristiques nouvelles.
Rapport de présentation
Ce rapport présente l’ensemble des travaux réalisés pour mener à bien l’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune d’Orcemont, conformément à l’article L151-4 du Code de l’urbanisme..
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables définit :
1° Les orientations générales des politiques d'aménagement, d'équipement, d'urbanisme, de paysage, de protection des espaces naturels...
2° Les orientations générales concernant l'habitat, les transports et les déplacements, les réseaux d'énergie, le développement des communications numériques...
» P.A.D.D
Note de synthèse
Le sommaire
- CART
- CDPENAF des Yvelines
- CNPF
- Services de l’Etat
- SIAEP dans la région d’Ablis
- UDAP
- Avis de l’enquête publique
» AVIS
Règlement et zonage
» Zonage du bourg et des hameaux au 1/1500 eme
» Dispositions applicables aux zones
Annexes et SUP
» Assainissement Etang Guillemet
» Arreté zones risque inondation
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Les Orientations d'Aménagement et de Programmation comprennent, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports, les déplacements et, en zone de montagne, sur les unités touristiques nouvelles.
» O.A.P
