Le Plan Local d’Urbanisme " P.L.U "

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Les Orientations d'Aménagement et de Programmation comprennent, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports, les déplacements et, en zone de montagne, sur les unités touristiques nouvelles.

Rapport de présentation

Ce rapport présente l’ensemble des travaux réalisés pour mener à bien l’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune d’Orcemont, conformément à l’article L151-4 du Code de l’urbanisme..

» Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables définit :
1° Les orientations générales des politiques d'aménagement, d'équipement, d'urbanisme, de paysage, de protection des espaces naturels...
2° Les orientations générales concernant l'habitat, les transports et les déplacements, les réseaux d'énergie, le développement des communications numériques...

» P.A.D.D