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Liste des documents à transmettre suivant l'activité périscolaire de vos enfants.

 

Un clic sur les "   main 5  " ouvre le document correspondant.

 

  Cantine Scolaire Accueil du Matin et Soir Accueil du Mercredi
Annuelle Mensuelle Annuelle Mensuelle
  Dossier d'inscription  x x x
  Fiche de réservation x (1) x (1)  x (1)  x (1) x
  Fiche sanitaire      x   x 
  Attestation CAF (2)     x x x
  Attestation d'assurance responsabilité civil (3)            Quelle que soit l'activité

logo pdf

 

Sans l'intégralité des documents correctement complétés
(cf.activité souhaitée), votre dossier ne sera pas pris en compte.

 

(1) " Annuelle ou  Mensuelle " 

(2) Ou à défaut la copie de la feuille d'imposition de la famille ( année N-1).

(3) A qui s'adresser ? Dans la plupart des cas, c'est à la société qui assure votre habitation que vous devez vous adresser. Si vous avez souscrit une assurance multirisques habitation, votre contrat inclut en effet une garantie responsabilité civile. Mais d'autres contrats, comme ceux d'assurance scolaire ou étudiante, peuvent prévoir cette garantie.

 

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Informations

        Mairie d'Orcemont
           1 rue de la Mairie - 78125 Orcemont
           Téléphone : +33 1 34 85 91 68 

        Horaires d'ouverture de la Mairie
           Le Lundi : de 14h00 à 17h00
           Le Mercredi : de 09h00 à 12h00
           Le Vendredi : de 17h00 à 19h00 
           Le Samedi : de 09h00 à 12h00, le 2me et 4me de chaque mois

 

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